Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIROP DES COUSINS
Monsieur Gérard CHAUVEZ

Numéro de dépôt :
3119270
Date de dépôt :
30/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2011

Présentation de la marque SIROP DES COUSINS

Déposée le 30 août 2001 par monsieur Gérard CHAUVEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIROP DES COUSINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est monsieur Gérard CHAUVEZ domicilié(e) 20 C, avenue du Général Leclerc, 25200 Montbeliard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque SIROP DES COUSINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIROP DES COUSINS est expirée depuis le 30 août 2011.

Gérard CHAUVEZ a également déposé les autres marques suivantes : GOPHOTO , ozé le numérik , ... on le découvre, on l'apprécie, on en redemande , (Marque figurative) , STREINING , GERARD CHAUVEZ GC , SIROP DES COUSINS , PHOTOMAG , (Marque figurative) , MINITUNE


Monsieur Gérard CHAUVEZ - 20 C, avenue du Général Leclerc, 25200 Montbeliard - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Sirop d'érable, miel, sirop de mélasse. Préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.